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quoi de neuf?
consensus

Qualité, Accréditation, Evaluation, Expertise collective de l' INSERM,
Ordre des médecin, RMO
Mis à jour le 15 janvier 2016
Comité de rédaction

Assurance qualité, Accréditation et Evaluation, Sécurité des patients
(L) Mise en place d'un Programme d'Amélioration de la Qualité dans un établissement de santé : principes méthodologiques - ANAES - octobre 1996
(L)
Le coût de la qualité et de la non-qualité à l'hôpital - ANAES - septembre 1998
(L)
L'accréditation en 10 question - ANAES - publié par le site Hosmat

(L)
Le manuel d'accréditation (les 92 référentiels) - publié par le site Hosmat
(L) Le manuel d'accréditation - ANAES
(L)
L'évaluation des pratiques professionnelles en médecine ambulatoire - L'audit médical - ANAESmars 1993
(L)
L'audit clinique : bases méthodologiques de l'évaluation des pratiques professionnelles - (Guide méthodologique) - ANAES - avril 1999
(L) Préparer et conduire votre démarche d'accréditation (version provisoire) - ANAES - juin 1999
(L) Principe d'évaluation des réseaux de santé - ANAES - juin 1999
(L)
Programme et méthodes de travail du Comité des Référentiels cliniques de la Société Française d'Anesthésie-Réanimation - Régles de fonctionnement, aide à la lecture critique d'une publication, rappel sur les niveaux de preuves. Devrait s'appliquer à toutes les spécialités.
(L) Supports pédagogiques sur l'accréditation à l'intention des établissements de santé - ANAES - décembre 1999
(L) A propos de l'accréditation - ANAES - réactualisation de mars 2000
(L) Accréditation des établissements de santé - Comment lire un compte-rendu d'accréditation - Les compte-rendus par ordre alphabétique - Juin 2001
(L)
Préparation de la sortie du patient hospitalisé - ANAES - Novembre 2001
(L) Construction et utilisation des indicateurs dans le domaine de la santé : principes généraux - juin 2002 - ANAES-
(L) Principes de mise en oeuvre d'une démarche qualité en établissement de santé - juillet 2002 - ANAES-
(L) Préparer et conduire votre démarche d'accréditation - ANAES- Décembre 2002 - Actualisation de la version de juin 1999
(L) Principes méthodologiques pour la gestion des risques en établissement de santé - Janvier 2003
(L) Complément au manuel d'accréditation - L'hospitalisation à domicile - ANAES - mars 2003
(L) Préparer et conduire votre démarche d'accréditation - Complément au guide pratique pour les structures d'hospitalisation à domicile - ANAES - mars 2003
(L) Manuel d'accréditation des établissements de santé -ANAES - Actualisation juin 2003
(L)Dossier du patient : amélioration de la qualité et de la tenue et du contenu - Réglementation et recommandations - juin 2003 - ANAES
(L) Manuel d'accréditation des établissements de santé - Deuxième procédure d'accréditation - version expérimentale - novembre 2003 - ANAES
(L) Les référentiels d'évaluation des pratiques professionnelles : Base méthodologique pour leur réalisation en France - ANAES - juin 2004
(L) Guide méthodologique : comment évaluer à priori un programme de dépistage  - ANAES - mai 2004 - mis en ligne en octobre 2004
(L) Manuel d'accréditation des établissements de santé - Deuxième procédure d'accréditation - ANAES - septembre 2004
(L) Préparer et conduire votre démarche d'accréditation - Deuxième procédure - HAS  - mars 2005
(L) Évaluation des pratiques professionnelles dans le cadre de l'accréditation (Accréditation, Guide pratique)  HAS - juin 2005
(L) Guide méthodologique : bases méthodologiques pour l'élaboration de recommandations professionnelles par consensus formalisé - mars 2006
(L) Méthode d'élaboration du protocole national de diagnostic et de soins et de la liste des actes et prestations par le centre de référence d'une maladie rare - mars 2006
(L) Rapport sur les modalités et conditions d'évaluation des compétences professionnelles médicales  par Yves Matillon - Ministère de la Santé - mars 2006
(L) Accès aux informations concernant la santé d'une personne - Modalités pratiques et accompagnement. Décembre 2005 (Nouvelle version modifiée des recommandations de l'Anaes de février 2004) - HAS - Recommandations pour la pratique clinique mises en ligne en mars 2006
(L) Evaluation des Pratiques Professionnelles en établissement de santé - Guide pratique - HAS - octobre 2006
(L) Manuel de certification des établissements de santé V2010 - HAS - juin 2009
(L) Activités de biologie médicale et certification des établissements de santé - HAS - mars 2011
(L) Manuel de certification V2010 révisé 2011 -  HAS - avril 2011
(L) Arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé - Ministère du Travail,de l' Emploi et de la Santé - avril 2011
(L) Guide "Préparer et conduire votre démarche de certification V2010 - révisé 2011" - HAS - juin 2011 (Cette nouvelle version du guide tient compte de la parution du manuel de certification V2010 actualisé V2011 opposable à partir des visites d'octobre 2011
(L)
Préparer et conduire votre procédure de certification  V2010 Manuel révisé - Guide pratique - HAS  - avril 2012
(L) Préparer et conduire votre procédure de certification  V2010 Manuel révisé - Guide pratique - HAS  - avril 2012
(L) Manuel de certification des établissements de santé V2010 – édition janvier 2014 - HAS - mis en ligne en mars 2014
(L) Qualité et sécurité des soins dans le secteur de naissance : Guide méthodologique et Synthèse - Haute Autorité de Santé (HAS) - mars 2014
(L)
La certification, la qualité des soins et la qualité de vie au travail - Novembre 2013 - Format 2 clics - Rapport de la Haute Autorité de Santé (HAS) et l' Agence Nationale pour l' Amélioration des Conditions de Travail (ANACT) - mis en ligne en mai 2014
(L) Guide Méthodologique à destination des établissements de santé- Certification V2014 - Haute Autorité de Santé (HAS) - octobre 2014 
(L) Matrice de maturité en soins primaires - Référentiel d’analyse et de progression (RAP) des regroupements pluriprofessionnels de soins primaires - Haute Autorité de Santé (HAS) - novembre 2014
(L) Saed : Situation, antécédents évaluation, demande - Un guide pour faciliter la communication entre professionnels de santé - Haute Autorité de Santé (HAS) - octobre 2014
(L) Document de sortie d'hospitalisation supérieure à 24h - Référentiel des informations relatives au séjour et nécessaires à la continuité et à la sécurité des soins en sortie d’hospitalisation - Haute Autorité de Santé (HAS) - octobre 2014
(L)
 Le patient-traceur en établissement de santé - Méthode d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins - Haute Autorité de Santé (HAS) - décembre 2014
(L)  Certification des établissements de santé - Ce qu'il faut savoir sur l'évaluation de la démarche qualité et gestion des risques au bloc opératoire - Haute Autorité de Santé (HAS) - mars 2015
(L)
 Coopération entre anesthésistes-réanimateurs et chirurgiens : mieux travailler en équipe - Haute Autorité de Santé (HAS) - Société Française d’Anesthésie Réanimation (SFAR) - Fédération de chirurgie viscérale et digestive (FCVD) - Collège Français des Anesthésistes-Réanimateurs (CFAR) - novembre 2015


(EPP)
Elaboration de critères de qualité pour l'évaluation et l'amélioration des pratiques professionnelles : guide méthodologique -
HAS - mai 2007
(EPP) Registres, Observatoires, Bases de données et EPP - HAS - mai 2008
(EPP) EPP des médecins salariés non hospitaliers : mode d’emploi - avril 2008
(EPP)
Annoncer une mauvaise nouvelle
- HAS - juin 2008
(EPP) Revue de Mortalité et de Morbidité (RMM) : Synthèse, Guide méthodologique - HAS - juin 2009

E
xpertises collectives de l'
Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) :
La grippe : stratégies de vaccination - 1994
Artériopathie des membres inférieurs : dépistage et risque cardiovasculaire
- 1994
Rachialgies en milieu professionnel : Quelles voies de prévention ? - 1995
SIDA, maladies associées : pistes pour de nouveaux médicaments  - 1996
Ostéoporose : stratégies de prévention et de traitement - 1996
Méningites bactériennes : stratégies de traitement et de prévention - 1996

Imagerie médicale en France dans les hôpitaux publics
- 1996
Effets sur la santé des principaux types d'exposition à l'amiante - 1997
La grande prématurité : dépistage et prévention du risque - 1997
Hépatites virales : dépistage, prévention, traitement - 1997
Ecstasy : des données biologiques et cliniques aux contextes d'usage - 1997

La migraine : connaissances descriptives, traitements et prévention - 1998
Evaluer la mise à disposition du Subutex pour la prise en charge des usagers de drogue - 1998
Etude épidémiologique générale sur le suivi des patients bénéficiant de prescription de Méthadone depuis 1993
- 1998
Risques héréditaires de cancers du sein et de l'ovaire : quelle prise en charge ? - 1998

Insuffisance rénale chronique : étiologies, moyens de diagnostic précoce, prévention ? - 1998

Effets sur la santé des fibres de substitution à l'amiante - 1999
Plomb dans l'environnement  : quels risques pour la santé ?
- 1999
Carences nutritionnelles : étiologies et dépistage - 1999
Vaccinations : Actualités et perspectives - 1999
Ethers de glycol : quels risques pour la santé ?
- 1999 - E
Maladies parodontales : thérapeutiques et prévention - 1999
Obésité : dépistage et prévention chez l'enfant -   2000
Dioxines dans l'environnement : quels risques pour la santé ? -  2000
Lombalgies en milieu professionnel
-  2000
Susceptibilités génétiques et expositions professionnelles - 2001
Rythmes de l'enfant. De l'horloge biologique aux rythmes scolaires - 2001
Education pour la santé des jeunes : démarches et méthodes - 2001
Alcool.Effets sur la santé
- 2001
Cannabis : quels effets sur le comportement et la santé? - 2001 et mise à jour mai 2004
Asthme : dépistage chez l'enfant - 2002
Les déficits visuels : dépistage et prise en charge chez le jeune enfant - 2002
Troubles mentaux. Dépistage et prévention chez l'enfant et l'adolescent
- 2002
Alcool : dommages sociaux, abus et dépendance - 2003
Hépatite C : transmission nosocomiale, état de santé et devenir des personnes atteintes
 - 2003
Santé des enfants et des adolescents - Propositions pour la préserver - 2003
Tabagisme : prise en charge chez les étudiants - 2003
Tabac : comprendre la dépendance pour agir - 2004
Psychothérapie, trois approches évaluées - 2004
Déficiences et handicaps d'origine périnatale. Dépistage et prise en charge - 2004
Tuberculose, place de la vaccination dans la maîtrise de la maladie - 2004
Suicide. Autopsie psychologique, outil de recherche en prévention - 2005
Cancer - Approche méthodologique du lien avec l'environnement - 2005
Trouble des conduites chez l'enfant et l'adolescent - 2005
Cancers. Pronostics à long terme - 2006

Ethers de glycol : Nouvelles données toxicologiques - 2006 -
Ce travail fait suite à l’expertise collective réalisée en 1999 « Éthers de glycol, quels risques pour la santé » et fait le bilan des nouvelles données toxicologiques sur les éthers de glycol produites depuis
Déficits auditifs - Recherches émergentes et applications chez l'enfant
- 2006
Obésité - Bilan et évaluation des programmes de prévention et de prise en charge - 2006
La voix : ses troubles chez les enseignants - 2006
Dyslexie, dysorthographie, dyscalculie - Bilan des données scientifiques - 2007

Maladie d'Alzheimer. Enjeux scientifiques, médicaux et sociétaux
- 2007
Croissance et puberté - Évolutions séculaires, facteurs environnementaux et génétiques - 2007
Activité physique - Contextes et effets sur la santé -
2008
Autopsie Psychologique - Mise en oeuvre et démarches associées - 2008
Saturnisme. Quelles stratégies de dépistage chez l'enfant ? -  Expertise opérationnelle de l' InVS et de l' INSERM - 2008
Jeux de hasard et d'argent. Contextes et addictions (synthèse) - 2008
Cancer et environnement
- 2008
Tests génétiques - Questions scientifiques, médicales et sociétales - 2008
Santé de l'enfant - Propositions pour un meilleur suivi - 2009
Santé des enfants et des adolescents - Propositions pour la préserver - 2ème édition 2009

Transplantation d'organes - Quelles voies de recherche ? - 2009
Bisphénol A - Effets sur la reproduction - Rapport préliminaire - juin 2010
Reproduction et environnement - Synthèse
 - avril 2011
Téléphone et sécurité routière - mai 2011
Stress au travail et santé : situation chez les indépendants
:
Rapport et Synthèse - juin 2011
Médicaments psychotropes : consommations et pharmacodépendances - mai 2012

Pesticides - Effets sur la santé - juin 2013
Handicaps rares - Contextes, enjeux et perspectives :
texte intégral et synthèse - 2013
Inégalités sociales de santé en lien avec l’alimentation et l’activité physique : synthèse et texte intégral - avril 2014
Activité physique et prévention des chutes chez les personnes ägées - Synthèse et recommandations - novembre 2014


Pratique médicale et Ordre des Médecins
(L) Recommandations de bonnes pratiques des méthodes d'évaluation économique des stratégiques thérapeutiques -Lettre du Collège des économistes de la santé (Université Paris IX - Dauphine), avril 1997
(L) La satisfaction des patients lors de leur prise en charge dans les établissement de santé - Revue de la littérature médicale - ANAES - septembre 1996

(L)
Evaluation de la prévention des escarres - ANAES - contient une approche théorique de l'Audit Clinique - juin 1998
(L)
Qualité de l'information de santé sur internet -
Centrale Santé - Mis à jour: 25 janvier 1999
(L) Le corps médical à l'horizon 2015 - Rapport de Guy Nicolas, au nom d’un groupe de travail - Académie Nationale de Médecine  - mars 2007
(L) Offre de soins : comment réduire la fracture territoriale ? - Rapport d'information n° 14 (2007-2008) de M. Jean-Marc JUILHARD, fait au nom de la commission
des affaires sociales -
Sénat - octobre 2007
(L)
Délégation, transferts, nouveaux métiers...Comment favoriser des formes nouvelles de coopération entre professionnels de santé ? - Recommandation de l' HAS en collaboration avec l' ONDPS - avril 2008
(L) Code de déontologie médicale sur le site du Conseil National de l' Ordre des Médecins (CNOM) - mise à jour du 8 mai 2012 - Décret n°2012-964 du 07/05/2012


(L) Rapports et travaux du Conseil National de l'Ordre des Médecins par ordre chronologique :
Les courriers entre médecins - 30 janvier 1998
Existe-t-il une limite d'âge des patients dans l'exercice de la pédiatrie ? - mars 1998
Le tact et la mesure dans la fixation des honoraires - mai 1998
Secret partagé - mai 1998
Appels téléphoniques des patients et déontologie médicale - juillet 1998
Secret médical et assurances - octobre 1998
La télé-expertise - janvier 1999

Secret médical et évaluation des soins - avril 1999
Le principe de précaution - avril 1999
Rôle du médecin face à la précarité - juin 1999
Information et formation du patient - juin 1999

Les conférences médicales dans les cliniques privées - juillet 1999
L'indépendance technique des médecins salariés - octobre 1999
Médecins et associations de patients - décembre 1999
Dossiers médicaux et cessation d'activité - décembre 1999
Relations entre le secret médical et les secrets professionnels - janvier 2000
Volet médical et carte de santé européenne - avril 2000
Qualité et déontologie sur internet - avril 2000
Secret médical et compagnies d'assurances - avril 2000
Prescription et contrôle des arrêts de travail - avril 2000
Médicaments et pratiques médicales : problèmes actuels - juin 2000
Les infections nosocomiales et les infections à l'occasion des soins hors de l'hôpital - juin 2000
Exercice de la médecine et Internet - juin 2000
La commercialisation des informations médicales - juin 2000
Informations dans la salle d'attente du médecin - octobre 2000
Exercice médical et internet : principes généraux - octobre 2000
Pratique médicale et sexualité - décembre 2000
Le médecin auxiliaire de la justice - février 2001
L'automédication - février 2001
Présenter son activité professionnelle sur internet - février 2001
Les sévices à enfants - avril 2001
Influence de l'application de l'informatique à la gestion des données médicales - avril 2001

La sécurité des échanges électroniques d'informations médicales nominatives entre médecins - avril 2001
L'exercice médical face à la permanence des soins - Juin 2001
Evolution du métier de médecin - Juin 2001
Aspects déontologiques de la médecine en milieu pénitentiaire - Juillet 2001
Le suivi du malade mental - Juillet 2001
Le deuxième avis médical - Octobre 2001
Inscriptions à caractère informatique sur les ordonnances - Octobre 2001
Responsabilité des médecins de garde ou d'astreinte : analyse juridique et déontologique - Octobre 2001

Recommandations concernant les relations entre anesthésistes-réanimateurs et chirurgiens, autres spécialistes ou professionnels de santé- Décembre 2001
Recrutement de volontaires pour les besoins de la recherche biomédicale via les médias - Décembre 2001
Soins aux mineurs, consentement des représentants légaux - Février 2002
Accès aux informations personnelles de santé détenues par un professionnel ou établissement de santé- Mai 2002
Les sites internets proposés par l'industrie pharmaceutique aux médecins - Juin 2002
Réadaptation permanente des compétences du médecin - Octobre 2002
Réflexions sur les soins donnés aux mineurs et la loi du 4 mars 2002- Avril 2003
Liberté d'installation, liberté d'exercice - Quelle médecine pour quels médecins - Juin 2003
Virus, médecin, malade - Septembre 2003
Recueil des données par les registres du cancer: situation au regard de la loi informatique et liberté -  Décembre 2003
A propos de la fin de vie - Janvier 2004
Comptes rendu d'examens spécialisés, communication au médecin traitant, au patient - Janvier 2004
Du droit au consentement au droit au refus de soins - Janvier 2004
Délégation et transfert de compétences - Janvier 2004

Le dossier médical en médecine du travail - juin 2004
L'exercice médical à l'horizon 2020 - juin 2004
L'entraide ordinale - juin 2004
La déontologie médicale et son environnement juridique - juin 2004
A propos de la création d'une spécialité de chirurgie buccale pour les chirurgiens-dentistes - juillet 2004
La réglementation du titre de psychologue - juillet 2004

Evaluation des compétences et des pratiques professionnelles - juillet 2004

Recrutement de volontaires pour la recherche biomédicale - octobre 2004
L'activité médicale téléphonique auprès du patient : Peut-on admettre la prescription téléphonique et à quelles conditions ? - octobre 2004
Questions sur l'informatisation des dossiers médicaux, le partage et l'hébergement des données - juin 2005
Pratique médicale et identité culturelle - juin 2005
Télémédecine - juillet 2005
La féminisation : une chance à saisir  - décembre 2005
Tact et mesure dans la fixation des honoraires - décembre 2005

Les déchets d'activité de soins à risque infectieux produits par les patients en auto-traitement - avril 2006
Etude de la problématique des PADHUE - avril 2006

Télématique de santé - juin 2006
Les soins aux personnes démunies - décembre 2006
Organisation de la téléradiologie : guide pour le bon usage professionnel et déontologique de la téléradiologie - janvier 2007
Le patient, le médecin et la société : dix principes pour une confiance partagée - mars 2007
Réflexions sur les études de médecine - mai 2007
Formulaires médicaux et assurances - septembre 2007
Les soins et les injonctions de soins en milieu pénitentiaire et leurs conséquences sur la situation pénale de l'intéressé - février 2008
L'informatisation de la santé : le livre blanc du CNOM -  mai 2008
La déontologie médicale sur le Web santé : recommandations du CNOM - mai 2008 (voir actualisation 2011)
Le médecin malade : Rapport et Synthèse - juin 2008
Télémédecine  - janvier 2009
L'éducation thérapeutique  - avril 2009

Dossiers médicaux : conservation et archivage - mai 2009
Le médicament générique - février 2010
La gestation pour autrui : position du CNOM -  - février 2010

Charte de conformité ordinale applicable aux sites web des médecins - juin 2010
Dématérialisation des documents médicaux. Créer la confiance pour favoriser l' informatisation - 1. les dossiers médicaux et les correspondances - juin 2010
Signature : engagement personnel du médecin : Rapport et Synthèsejuin 2011
Dépendances : enjeux déontologiques  : Rapport et Synthèse - juin 2011
Santé de l'enfant et de l'adolescent : prises en charge -  novembre 2011

Déontologie médicale sur le web - le livre blanc du Conseil National de l' Ordre des Médecins - décembre 2011 (actualisation des recommandations de 2008)
Clause de conscience du médecin - décembre 2011
L'information du patient, son importance, ses conséquences, droit et devoirs de chacun : Rapport et Annexes  - septembre 2012
La prescription et la place du médicament dans la relation médecin-patient-pharmacien : Rapport et   Annexes  - septembre 2012
Le dispositif d'intégration MAIA, ses acteurs, ses outils. Aspects éthiques et déontologiques  - Conseil National de l'Ordre des Médecins (CNOM) - septembre 2012
Maisons de santé interprofessionnelles et déontologie médicale -  mise à jour du rapport de 2008 - octobre 2012


(L) Information des patients : recommandations déstinées aux médecins - ANAES - avril 2000

Références médicales

Recommandations et références médicales - ANAES : Les Recommandations et Références Médicales sont des propositions développées selon une méthode explicite pour aider le praticien et le patient à rechercher les soins les plus appropriées dans des circonstances cliniques données. Ces standards de pratique, issus d'une analyse explicite et d'une synthèse scientifique de l'état, actuel des connaissances, déterminent ce qui est approprié ou inapproprié de faire lors de la mise en œuvre de stratégies préventives, diagnostiques, thérapeutiques ou de dépistage dans des circonstances cliniques données. Ce travail est à l'origine des Références médicales Opposables (RMO) utilisées dans le cadre de la maîtrise médicalisée des dépenses de santé

Les RMO en gastro-entérologie
Hyperlipidémies - A propos des RMO - Avril 1999 - Réf: J Luc. A propos des références médicales opposables de l'ANDEM sur les hyperlipidémie et leur traitement. Rev Méd Interne 1999; 20 : 341-346